ADEME Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie

L'ADEME en Limousin

Déchets

Accompagnement des collectivités à la connaissance des coûts

Stratégie poursuivie

En 2013 seules les collectivités engagées dans un programme de prévention des déchets remplissent la matrice des coûts. Brive, Limoges, Syded, Siers. La finalité est que l’ensemble des collectivités à compétences déchets utilisent les outils de la connaissance des coûts de l’ADEME d'ici à 2020.

La promotion des outils coûts sera faite autour de cycle allant de la sensibilisation à la mise en œuvre des outils, l’animation d’un réseau et la publication de synthèse.

Les outils de la connaissance des coûts : Matrice des coûts et ComptaCoûts

Cycles du coût des déchets
(Cliquez sur l'image pour l'agrandir)

Cycles du coût des déchets (nouvelle fenêtre). Voir le descriptif détaillé ci-après (JPG - 112.7Ko)

Descriptif détaillé du schéma (PDF - 239.9Ko)

Indicateurs de suivi

Indicateurs de suivi. Voir le descriptif détaillé ci-après

Descriptif détaillé du graphique (PDF - 193Ko)

Objectifs

La mise en place d'une tarification incitative constitue un levier important dans une politique de réduction des déchets. L'usager doit avoir la possibilité d'influer sur sa facture. La collectivité doit mettre à disposition des exutoires alternatifs et des outils de prévention.

Les motivations du Sirtom de Brive :

  • respecter la réglementation ;
  • responsabiliser les usagers et les rendre acteurs ;
  • réduire les tonnages d'OMR ;
  • économiser les matières premières ;
  • maîtriser les coûts du SPED et en améliorer la transparence ;
  • rationaliser l'utilisation du service.

Les moyens pour y parvenir :

  • communication amplifiée ;
  • adhésion de l'ensemble des élus ;
  • mettre en place une politique de prévention et donner à l'usager des moyens de tri : la responsabilisation des usagers ne peut être efficace que si les actions de réduction à la source et le dispositif de collecte sélective sont performants ;
  • optimiser et rationaliser les collectes : bien définir les secteurs de collecte, les fréquences de collecte et les moyens techniques à mettre en œuvre. Solutionner les « points noirs » (impasses, centre ville, habitat vertical, etc.) et les accès en déchèterie ;
  • anticiper les comportements déviants : dépôts sauvages, sacs hors des bacs, erreurs de tri, brûlage, etc. ;
  • développer des partenariats privilégiés en particulier avec les services fiscaux : pour éviter  la gestion des contentieux et limiter les impayés ;
  • se doter des moyens humains nécessaires : créer un service dédié à la gestion et à l'établissement des fichiers des redevables ;
  • bien dimensionner la tarification : l'incitation doit être conséquente pour responsabiliser les habitants.

Modalités de calculs suivantes :

  • une part fixe de 80 % : 80 % du calcul actuel de la TEOM, recouvrés par les services fiscaux (70 % en année blanche de facturation) ;
  • une part incitative de 20 % :
    • répartition de l'incitation calculée par moitié : 10 % sur le volume du bac et 10 % sur le nombre de levées,
    • application de coefficients pour inciter l'usager à mieux trier, à choisir un volume de bac plus petit et présenter son bac à la collecte uniquement lorsqu'il est plein.

Moyens mis en œuvre

La mise en place du nouveau service avec l'instauration de la TEOMI, l'optimisation du service et le lancement d'un programme de prévention vont occasionner un surcroît de travail sur de nouvelles tâches au sein de la collectivité :

  • gestion du fichier client ;
  • facturation ;
  • gestion des appels téléphoniques ;
  • gestion des contentieux ;
  • suivi des secteurs de collecte.

De ce fait, une réorganisation de la structure est nécessaire avec l'embauche d'agents et le redéploiement d'agents en poste. Le Sirtom a donc décidé :

  • d'embaucher, à compter du 1er mars 2011, un ingénieur en chef (en remplacement d'un technicien territorial). Il aura en charge le suivi de l'opération et l'élaboration des différents marchés ;
  • de créer, en avril,  un poste de chargé de mission pour s'occuper exclusivement du programme de prévention ;
  • de mettre en poste un adjoint administratif, recruté au 1er septembre 2010. Il sera chargé du suivi du fichier clients, de sa mise à jour et de la facturation.

Il est prévu également une intégration au service TEOMI, par rapport à l'effectif existant, de 3 agents du Sirtom, qui effectueront les mêmes taches. Actuellement le Sirtom dispose de 2 ambassadeurs de tri, à temps complet, 2 autres personnes, par recrutement interne ou externe, viendront renforcer l'équipe.

Les conclusions de l'étude d'optimisation des services du Sirtom permettront d'affiner l'effectif nécessaire au bon fonctionnement du service de collecte. Des embauches de rippers, si nécessaire, permettront de pallier le manque d'agents affectés au service TEOMI.